Le Plan d’Occupation des Sols (POS)

Le Plan d’occupation des sols (POS) est de nouveau en vigueur depuis le début de l’année 2017.

Les documents graphiques du POS ne peuvent être mis en ligne faute de format compatible. Pour consulter le POS, vous pouvez passer en mairie, nous adresser un mail à mairie.beganne@orange.fr ou nous faire la demande via le formulaire de contact.

Les Règlements :

Les zones urbaines :

Les zones naturelles :

Les formulaires

Autorisations d’urbanisme

Le cadastre

lien vers cadastre.gouv.fr