Plan local d'urbanisme
1 rapport de présentation
- 4 Décembre 2013
- Français
- 17 Mo
Transcription textuelle
PLU rapport de présentation
Documents d’urbanisme
Votre demande de permis de construire ou votre déclaration de travaux sont soumis à quatre niveaux de textes législatifs et réglementaires, nationaux, Région Bretagne, Pays de Redon et Commune de Béganne.
Le niveau communal : le plan local d'urbanisme
Rapports généraux
Plan local d'urbanisme
2 projet d’aménagement et de développement durable
- 4 Décembre 2013
- Français
- 965 Ko
Zonages
Plan local d'urbanisme
3a zonage territoire nord
- 4 Décembre 2013
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- 10 Mo
Plan local d'urbanisme
3b zonage territoire sud
- 4 Décembre 2013
- Français
- 4 Mo
Plan local d'urbanisme
3c zonage Bourg
- 4 Décembre 2013
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- 2 Mo
Plan local d'urbanisme
3d plans des servitudes
- 4 Décembre 2013
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- 4 Mo
Orientations d'aménagement de programmation
Plan local d'urbanisme
4 orientations d’aménagement et de programmation
- 4 Décembre 2013
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- 1 Mo
Règlements
Plan local d'urbanisme
5 règlement écrit
- 4 Décembre 2013
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- 2 Mo