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Registre des arrêtés et des délibérations

REGISTRE DES DELIBERATIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS 05102023

Registre des arrêtés et des délibérations

D2023-051 TRANSFERT PLUI-tampon

Registre des arrêtés et des délibérations

Règlement intérieur du conseil municipal V2

Transcription textuelle

Deuxième version du règlement intérieur du Conseil municipal de Béganne, en vigueur depuis le 23 juin 2022

Registre des arrêtés et des délibérations

D2022-001 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A L’ASSEMBLEE SPECIALE DE SEMBREIZH

Transcription textuelle

D2022-001 DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL A L’ASSEMBLEE SPECIALE DE SEMBREIZH

Registre des arrêtés et des délibérations

D2022-002 DELEGATION DE LA COMPETENCE EAUX PLUVIALES URBAINES AUX COMMUNES

Transcription textuelle

D2022-002 DELEGATION DE LA COMPETENCE EAUX PLUVIALES URBAINES AUX COMMUNES

Registre des arrêtés et des délibérations

D2022-003 REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE annexe

Transcription textuelle

D2022-004 DEFINITION DE LA POLITIQUE COMMUNALE DE SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE

Registre des arrêtés et des délibérations

D2022-003 REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE

Transcription textuelle

D2022-003 REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE

Registre des arrêtés et des délibérations

D2022-004 DEFINITION DE LA POLITIQUE COMMUNALE DE SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE

Transcription textuelle

D2022-004 DEFINITION DE LA POLITIQUE COMMUNALE DE SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE